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Marques déposées par monsieur CHAVANETTE Louis
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur CHAVANETTE Louis

Numéro de dépôt :
1574588
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010
Marque en couleurs, figurative de CHAVANETTE Louis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1990 par monsieur CHAVANETTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAVANETTE Louis domicilié(e) 6, Grande Rue, 41600 YVOY LE MARRON (dossier no 2163808) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163808) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574588.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2010.

CHAVANETTE Louis a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE D'ORLEANS , COTIGNAC D'ORLEANS , COTRETS DE SOLOGNE , PRASLINES JEHANNE D'ARC , LE ROYAL


Monsieur CHAVANETTE Louis - 6, Grande Rue, 41600 YVOY LE MARRON (dossier no 2163808) - France


NOVAMARK - (dossier no 2163808) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163808 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Produit de confiserie et chocolaterie